Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR CAMPAGNE
FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée, Route de Chasse - ZI Actipole

Numéro de dépôt :
3846218
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
COULEUR CAMPAGNE de FRED OLIVIER

Présentation de la marque COULEUR CAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER domicilié(e) - 38200 - SEYSSUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 268 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque COULEUR CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR CAMPAGNE est expirée depuis le 13 juillet 2021.

FRED OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : NAPPES DU MONDE... , Le Jardin des Cigales , NUANCES DU MONDE , Fred Olivier , COULEUR MONTAGNE , FRED OLIVIER , Fred Olivier Le jardin des cigales , LE JARDIN DES CIGALES


FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée, Route de Chasse - ZI Actipole - 38200 - SEYSSUEL - France - SIREN 405268632


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753907 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753906 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; colles pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; filtres à café en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; affiches ;

Anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; bancs [meubles] ; berceaux ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; coussins ; cloisons japonaises ;

Chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;

Tabliers (vêtements) ; chaussons ; pantoufles.